1. Objet
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2. Accès au site
Le site kaanet.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
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3. Contenu du site
Le site kaanet.fr présente l’activité de KAANET.FR, notamment des informations relatives aux interventions de prévention et de sensibilisation à l’alcool en milieu professionnel.
Les contenus publiés sont fournis à titre informatif. KAANET.FR se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou supprimer tout contenu, à tout moment et sans préavis.
4. Nature des interventions
Les interventions proposées par KAANET relèvent exclusivement de la prévention, de la sensibilisation et de l’ouverture du dialogue autour des consommations d’alcool en entreprise.
Elles ne constituent ni un accompagnement médical, ni un suivi thérapeutique, ni un dispositif de soin, et ne se substituent en aucun cas à une prise en charge médicale ou spécialisée.
5. Responsabilité
KAANET ne saurait être tenue responsable de l’utilisation faite des informations présentes sur le site.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des contenus proposés et des décisions prises à partir de ces informations.
KAANET ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site kaanet.fr (textes, visuels, graphismes, logo, identité visuelle, contenus éditoriaux) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de KAANET, est strictement interdite.
7. Données personnelles
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9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
